Mentions Légales

Pour le compte de :

Demeures Caladoises, marque de la société Sicovar, Groupe Demeures Caladoises Participations,

 SAS – RCS Villefranche-Tarare 329 833 396 au capital de 640 000 €

381 Avenue l’Europe 69400 Villefranche sur Saône

 

Responsable de la publication :

M. Sylvain POLOSSE

 

Design, Réalisation et Hébergement

Novius

55 Avenue Galline

69100 Villeurbanne

 

Référencement

Cybercité

78 Boulevard du 11 Novembre

69100 Villeurbanne

 

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle

 

Informatiques et libertés (CNIL)

Protection et utilisation des données

Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à :

Groupe Demeures Caladoises Participations
381 Avenue de l’Europe
69400 Villefranche sur Saône

Les informations nominatives peuvent être utilisées par les sociétés du groupe Sicovar pour proposer ses services et/ou produits et faire connaître ceux de ses partenaires. Elles ne seront communiquées aux tiers que pour permettre la gestion des opérations ou pour satisfaire aux obligations légales. Chaque utilisateur peut s’y opposer en adressant un courrier à l’adresse ci-dessus.

 

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Demeures Caladoises, groupe Sicovar. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.